Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO-PAILLE
SARL BELAIR

Numéro de dépôt :
92407027
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque EURO-PAILLE

Déposée le 20 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO-PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELAIR domicilié(e) 4 Rue de la Faverie, 35133 PARIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 369 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BELAIR - France.

La marque EURO-PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-PAILLE est expirée depuis le 20 février 2002.

BELAIR a également déposé les autres marques suivantes : R'SEC , Bélair , BELAIR , PROVER , BELAIR , SILVER , AVISO , R'SEC , TRAD'AIR , SERTINOX


SARL BELAIR - 4 Rue de la Faverie, 35133 PARIGNE - France - SIREN 383369725


SARL BELAIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Instruments agricoles